(Les Républicains)

Bureau de la commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier

Rapporteur

membres pour faire partie de la mission d'information sur le thème : « Le développement d'une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert »

(Les Républicains)

Bureau de la Mission d'information sur « Les influences étatiques extra-européennes dans le monde universitaire et académique français et leurs incidences »

Président

membres pour faire partie de la mission d'information sur le thème : « Les influences étatiques extra-européennes dans le monde universitaire et académique français et leurs incidences »

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Groupe Les Républicains (188 membres au lieu de 189)

député de la troisième circonscription de l'Ain

de

prime de résultats exceptionnels

à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011

député

dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire et du secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes

député de l'Ain

membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative

1° Membres désignés par le président de l'Assemblée nationale

le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle pour l'année 1995-1996

Mars 1996