Daniel Mertian de Muller


De: Mertian de Muller (Daniel, Jean, Gabriel)
ancien maire de Buc (Yvelines). Chevalier du 9 juin 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-09"
promotion
01 Janvier 200901/01/2009
De: Daniel Mertian de Muller
maire de Buc (Yvelines)
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique territoriale
représentant de l'Association des maires de France
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 200702/06/2007
De: Daniel Mertian de Muller
maire de Buc (78)
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
représentants des collectivités territoriales siégeant au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, les membres titulaires et suppléants
1° Au titre de représentants des communes
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 200607/11/2006
De: Mertian de Muller (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public
représentant de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Daniel Mertian de Muller
maire de Buc (78)
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
représentants des collectivités territoriales représentées au sein du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, les membres titulaires et suppléants
1° Au titre de représentants des communes
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Mertian de Muller (Daniel)
maire de Buc (78)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Union nationale de l'encadrement des collectivités territoriales-
Confédération générale des cadres (UNECT-CGC)
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Mars 200203/03/2002
De: Daniel Mertian de Muller
maire de Buc (78)
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 7 du décret no 84-346 du
10 mai 1984
relatif au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale et à l'article 3 de l'arrêté du
10 mai 2001
représentant des communes de moins de 20 000 habitants
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Mertian de Muller (Daniel, Jean, Gabriel)
président du centre interdépartemental de gestion de la fonction publique territoriale de la grande couronne ; 42 ans de services militaires, d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Daniel Mertian de Muller
maire de Buc (Yvelines)
membre suppléant, pour représenter les communes
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
12 février 1996
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mertian de Muller (Daniel)
maire de Buc (78)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.