Jean-Pierre Moranchel


De: Jean-Pierre Moranchel
vice-président du conseil général du Val-de-Marne, suppléant
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à
l'article 5 du décret n° 87-811 du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
4 mai 2004
Groupe:
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Moranchel (Jean-Pierre)
vice-président du conseil général du Val-de-Marne
membre suppléant, pour représenter les départements
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à
l'article 7 du décret n° 84-346 du
10 mai 1984
modifié relatif au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, et à l'article 2 de l'arrêté du
30 avril 2004
fixant la date et les modalités d'élection des représentants des départements et des régions au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Groupe:
nomination
29 Juin 200429/06/2004
De: Jean-Pierre Moranchel
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements Ile-de-France
Val-de-Marne
Membre titulaire
Remplace:M. René Goupil
Groupe:
nomination
03 Février 200403/02/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.