Laure Batel-Copel - JORFSearch

Laure Batel-Copel

De:	Batel-Copel (Laure)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du 1er janvier 2004 date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:	Commission d'autorisation de mise sur le marché

date_fin="2006-06-16"

JORFTEXT000000253772 (source JORF)

nomination

05 Septembre 2004 05/09/2004

De:	Batel-Copel (Laure)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000411767 (source JORF)

nomination

18 Juin 2003 18/06/2003

De:	Batel-Copel (Laure)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique au titre de l'année 2002
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000227540 (source JORF)

nomination

11 Septembre 2002 11/09/2002

De:	Batel-Copel (Laure)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000770410 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2001 07/07/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.