Michel Grimaux


De: Grimaux (Michel)
maire de Graye-sur-Mer (14)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Mars 200203/03/2002
De: Grimaux (Michel)
maire de Graye-sur-Mer (Calvados)
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à
l'article 5 du décret n° 87-811 du
5 octobre 1987
modifié relatif au Centre national de la fonction publique territoriale et à l'article 2 de l'arrêté du
13 décembre 2001
fixant les modalités d'organisation des élections au conseil d'administration du Centre national de la fonction publique territoriale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Janvier 200225/01/2002
De: Grimaux (Michel)
maire de Graye-sur-Mer (14)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.