Pierre Médevielle


De: Pierre Médevielle
Objet:
Délégation aux outre-mer
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050238349(source JORF)
nomination
20 Septembre 202420/09/2024
De: Pierre Médevielle
Objet:
membre du conseil d'administration du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
parlement="Sénat"
JORFTEXT000049131093(source JORF)
nomination
13 Février 202413/02/2024
De: Pierre MÉDEVIELLE
(Indép)
Objet:
Bureau de commission d'enquête
Commission d'enquête portant sur la production, la consommation et le prix de l'électricité aux horizons 2035 et 2050
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commission d'enquête
Commission d'enquête (Sénat)
Commission d'enquête portant sur la production, la consommation et le prix de l'électricité aux horizons 2035 et 2050 (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête portant sur la production, la consommation et le prix de l'électricité aux horizons 2035 et 2050 (Sénat)"
JORFTEXT000048982273(source JORF)
nomination
20 Janvier 202420/01/2024
De: Pierre MÉDEVIELLE
(Indép)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur TotalEnergies
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur TotalEnergies
Commission d'enquête sur TotalEnergies (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur TotalEnergies (Sénat)"
JORFTEXT000048969726(source JORF)
nomination
18 Janvier 202418/01/2024
De: Pierre Médevielle
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 octobre 2023
par le Sénat dans sa séance du
5 octobre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte"
JORFTEXT000048166805(source JORF)
nomination
07 Octobre 202307/10/2023
De: Pierre MÉDEVIELLE
(Les Indépendants - République et Territoires)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Pierre MEDEVIELLE
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Agence de biomédecine
sénateurs désignés par leur assemblée
Groupe:
Agence de la biomédecine
date_debut="2023-03-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000047254837(source JORF)
nomination
03 Mars 202303/03/2023
De: Pierre MÉDEVIELLE
Objet:
Désignation de membres de missions d'information
Mission d'information sur le thème : « Gestion durable de l'eau : l'urgence d'agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement » établie par les groupes
en application de l'article 21 du Règlement du Sénat
Groupe:
Missions d'information
parlement="Sénat"
JORFTEXT000047080659(source JORF)
nomination
02 Février 202302/02/2023
De: Pierre MÉDEVIELLE
Objet:
membres pour faire partie de la commission d'enquête sur l'efficacité des politiques publiques en matière de rénovation énergétique
Groupe:
Commission d'enquête sur l'efficacité des politiques publiques en matière de rénovation énergétique
parlement="Sénat"
JORFTEXT000047005482(source JORF)
nomination
18 Janvier 202318/01/2023
De: Pierre Médevielle
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
Commissions du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045389509(source JORF)
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Pierre MÉDEVIELLE
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Vice-présidents
groupe Les Indépendants - République et territoires
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
groupe Les Indépendants - République et territoires (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044402598(source JORF)
désignation
03 Décembre 202103/12/2021
De: Pierre MÉDEVIELLE
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pierre Médevielle
Objet:
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043087969(source JORF)
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Pierre MÉDEVIELLE
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000042408028(source JORF)
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Pierre MÉDEVIELLE
sénateur
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet la pêche de loisir en mer
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet la pêche de loisir en mer
JORFTEXT000038442698(source JORF)
charge
07 Mai 201907/05/2019
De: Pierre Médevielle
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
Commissions départementales de coopération intercommunale
parlement="Sénat"
JORFTEXT000038268448(source JORF)
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Pierre Médevielle
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 juillet 2018
par le Sénat dans sa séance du
3 juillet 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037157692(source JORF)
composition
06 Juillet 201806/07/2018
De: Pierre MÉDEVIELLE
rapporteur
pour avis au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi n° 627
(AN) pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission)
Objet:
de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000036915679(source JORF)
nomination
17 Mai 201817/05/2018
De: Pierre MÉDEVIELLE
(Union centriste - Haute-Garonne)
Objet:
Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
Vice-présidents
Groupe:
Mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036820283(source JORF)
désignation
20 Avril 201820/04/2018
De: Pierre Médevielle
sénateur
Objet:
son bureau
Vice-présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994653(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: Pierre Médevielle
Objet:
secrétaire de la commission des affaires européennes
Remplace:M. Claude Kern
Groupe:
Commission des affaires européennes
parlement="Sénat"
JORFTEXT000035781043(source JORF)
désignation
13 Octobre 201713/10/2017
De: Pierre Médevielle
rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 703 (2016-2017) tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable
Objet:
de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000035765133(source JORF)
nomination
11 Octobre 201711/10/2017
De: Pierre Médevielle
rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 703 (2016-2017) tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable
Objet:
de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000035765123(source JORF)
nomination
11 Octobre 201711/10/2017
De: MÉDEVIELLE Pierre
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000035734988(source JORF)
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: MÉDEVIELLE Pierre
Objet:
membres de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Pierre Médevielle
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 décembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
N
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033624438(source JORF)
composition
17 Décembre 201617/12/2016
De: Pierre Médevielle
Objet:
membres de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
Groupe:
Mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
parlement="Sénat"
JORFTEXT000032750137(source JORF)
désignation
23 Juin 201623/06/2016
De: Pierre MEDEVIELLE
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.