Saône-et-Loire Montceau-les-Mines
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Montceau-les-Mines (Saône-et-Loire)
Objet:
du plan d'équipement en abattoirs publics et non du plan d'équipement en abattoirs privés
JORFTEXT000000641432
(source JORF)
radiation
18 Janvier 2007
18/01/2007
De:
Montceau-les-Mines (Saône-et-Loire)
Objet:
au titre de 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut
=
"
1997-01-01
"
JORFTEXT000000200061
(source JORF)
inscription
08 Avril 1997
08/04/1997