sylviane.piuro@sante.gouv.fr, tél. : 01-40-56-69-82

parmi les représentants du personnel siégeant à la commission est assuré par la direction des ressources humaines

La commission consultative paritaire nationale compétente pour les directeurs de certains établis sements de la jeunesse et des sports, et la commission consultative paritaire nationale compétente pour les directeurs adjoints de certains établissements de la jeunesse et des sports comprennent chacune

Le nombre de sièges à pourvoir ainsi que leur répartition (par grade pour les CAP) figurent en annexe B

Vos correspondants au sein de la direction des ressources humaines sont

Pour tout ce qui a trait à l'organisation générale du dispositif

bureau de la réglementation du travail et du dialogue social, tél. : 01-40-56-69-82, mél : sylviane.piuro@sante.gouv.fr

Leur mandat peut être renouvelé

ANNEXE FICHES

FICHE 1

SERVICE RÉFÉRENT AU SEIN DE LA DRH Pour tout complément d'information et toute correspondance : direction des ressources humaines, sous-direction du droit du personnel et des relations sociales, bureau de la réglementation du travail et du dialogue social (DRH 2B)

Les personnes chargées du suivi de ces opérations

Pour le CTAC

bureau de la réglementation du travail et du dialogue social, tél. : 01-40-56-69-82, mél : sylviane.piuro@sante.gouv.fr

Leur mandat peut être renouvelé

ANNEXE FICHES

FICHE 1

SERVICE RÉFÉRENT AU SEIN DE LA DRH

Pour tout complément d'information et toute correspondance : direction des ressources humaines, sous-direction du droit du personnel et des relations sociales, bureau de la réglementation du travail et du dialogue social (DRH 2B)

Les personnels chargés de ces opérations