Thomas Portes


De: Thomas Portes
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Novembre 202407/11/2024
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
17 Octobre 202417/10/2024
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Octobre 202416/10/2024
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Octobre 202416/10/2024
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
03 Octobre 202403/10/2024
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
03 Octobre 202403/10/2024
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Octobre 202402/10/2024
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Octobre 202402/10/2024
De: Portes Thomas
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Thomas Portes
Objet:
membre de la délégation française à l'AP OSCE
Remplace:M. Bastien Lachaud
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation française à l'AP OSCE (Assemblée nationale)"
désignation
22 Mars 202422/03/2024
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Janvier 202418/01/2024
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Janvier 202418/01/2024
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
17 Janvier 202417/01/2024
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
17 Janvier 202417/01/2024
De: Thomas Portes
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Novembre 202308/11/2023
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Novembre 202308/11/2023
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Novembre 202307/11/2023
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Novembre 202307/11/2023
De: Thomas Portes
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Thomas Portes
Objet:
GROUPE LA FRANCE INSOUMISE - NOUVELLE UNION POPULAIRE ÉCOLOGIQUE ET SOCIALE
(74 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Thomas Portes
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
30 Août 202330/08/2023
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Août 202329/08/2023
De: Thomas Portes
Objet:
Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir (Assemblée nationale)"
nomination
12 Juillet 202312/07/2023
De: Thomas Portes
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Juin 202323/06/2023
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Juin 202322/06/2023
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Thomas Portes
Objet:
ANNULE ET REMPLACE, MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 26 NOVEMBRE 2022
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Novembre 202229/11/2022
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Novembre 202226/11/2022
De: Thomas Portes
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 novembre 2022
par le Sénat dans sa séance du
23 novembre 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur"
nomination
25 Novembre 202225/11/2022
De: Thomas Portes
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
23 Novembre 202223/11/2022
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Novembre 202216/11/2022
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Novembre 202216/11/2022
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Novembre 202215/11/2022
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Novembre 202215/11/2022
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Octobre 202229/10/2022
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Octobre 202229/10/2022
De: Thomas Portes
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Octobre 202221/10/2022
De: Thomas Portes
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Portes Thomas
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 202222/06/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.