26 août 1993 instituant une mission d'étude sur les problèmes du thermalisme en France (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Ferrari (Gratien)
député maire d'Aix-les-Bains
Objet:
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
26 août 1993 instituant une mission d'étude sur les problèmes du thermalisme en France
JORFTEXT000000728565
(source JORF)
nomination
25 Septembre 1993
25/09/1993
De:
Raymond Viale
médecin-conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
rapporteurs de la mission
Rapporteurs particuliers
Groupe:
26 août 1993 instituant une mission d'étude sur les problèmes du thermalisme en France
JORFTEXT000000363422
(source JORF)
nomination
09 Septembre 1993
09/09/1993
De:
Rémy Fromentin
directeur du groupe du G.I.E. « Sesam Vital »
Objet:
rapporteurs de la mission
Rapporteurs particuliers
Groupe:
26 août 1993 instituant une mission d'étude sur les problèmes du thermalisme en France
JORFTEXT000000363422
(source JORF)
nomination
09 Septembre 1993
09/09/1993
De:
Alain-Gérard Cohen
inspecteur général des finances
Objet:
rapporteurs de la mission
Rapporteur général
Groupe:
26 août 1993 instituant une mission d'étude sur les problèmes du thermalisme en France
JORFTEXT000000363422
(source JORF)
nomination
09 Septembre 1993
09/09/1993
De:
Thérèse Roquet
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
rapporteurs de la mission
Rapporteurs particuliers
Groupe:
26 août 1993 instituant une mission d'étude sur les problèmes du thermalisme en France
JORFTEXT000000363422
(source JORF)
nomination
09 Septembre 1993
09/09/1993