26 août 1993 instituant une mission d'étude sur les problèmes du thermalisme en France (organisation)


De: Ferrari (Gratien)
député maire d'Aix-les-Bains
Objet:
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
26 août 1993 instituant une mission d'étude sur les problèmes du thermalisme en France
JORFTEXT000000728565(source JORF)
nomination
25 Septembre 199325/09/1993
De: Raymond Viale
médecin-conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
rapporteurs de la mission
Rapporteurs particuliers
Groupe:
26 août 1993 instituant une mission d'étude sur les problèmes du thermalisme en France
JORFTEXT000000363422(source JORF)
nomination
09 Septembre 199309/09/1993
De: Rémy Fromentin
directeur du groupe du G.I.E. « Sesam Vital »
Objet:
rapporteurs de la mission
Rapporteurs particuliers
Groupe:
26 août 1993 instituant une mission d'étude sur les problèmes du thermalisme en France
JORFTEXT000000363422(source JORF)
nomination
09 Septembre 199309/09/1993
De: Alain-Gérard Cohen
inspecteur général des finances
Objet:
rapporteurs de la mission
Rapporteur général
Groupe:
26 août 1993 instituant une mission d'étude sur les problèmes du thermalisme en France
JORFTEXT000000363422(source JORF)
nomination
09 Septembre 199309/09/1993
De: Thérèse Roquet
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
rapporteurs de la mission
Rapporteurs particuliers
Groupe:
26 août 1993 instituant une mission d'étude sur les problèmes du thermalisme en France
JORFTEXT000000363422(source JORF)
nomination
09 Septembre 199309/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.