CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-1147 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association chrétienne pour la diffusion de la culture populaire en France (ACDCPF) pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Espérance (organisation)


De: Jean-Francis TREFFEL
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Lorient (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Moselle (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture - Lorient
Préfecture de la Moselle (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lorient"
sous-prefecture_departement_code="56"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000024023037(source JORF)
nomination
18 Mai 201118/05/2011
De: Jean-Francis Treffel
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Moselle (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture de la Moselle (1re catégorie)
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000018360258(source JORF)
nomination
18 Mars 200818/03/2008
De: Bernard Gonzalez
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Moselle (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Villefranche-sur-Saône (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture - Villefranche-sur-Saône
Préfecture de la Moselle (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villefranche-sur-Saône"
sous-prefecture_departement_code="69"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000629401(source JORF)
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Marc-André Ganibenq
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Moselle (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
Préfecture de la Moselle (1re catégorie)
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000629400(source JORF)
cessation de fonction
26 Février 200526/02/2005
De: Payet (Gilbert)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Moselle (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
Préfecture de la Moselle (1re catégorie)
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000742248(source JORF)
cessation de fonction
24 Avril 199624/04/1996
De: Payet (Gilbert)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Moselle (1re catégorie)
sous-directeur de l'administration territoriale au ministère de l'intérieur
Groupe:
Préfecture de la Moselle (1re catégorie)
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000555401(source JORF)
nomination
11 Août 199511/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.