Comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Thoumie (Philippe)
Professeur
Objet:
au comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté du
15 novembre 1999
modifié portant organisation des sous-directions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Groupe:
Comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000230108
(source JORF)
nomination
05 Juillet 2003
05/07/2003
De:
Saillant (Gérard)
Professeur
Objet:
au comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté du
15 novembre 1999
modifié portant organisation des sous-directions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Groupe:
Comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000230108
(source JORF)
nomination
05 Juillet 2003
05/07/2003
De:
Penneçot (Georges-François)
Professeur
Objet:
au comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté du
15 novembre 1999
modifié portant organisation des sous-directions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Groupe:
Comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000230108
(source JORF)
nomination
05 Juillet 2003
05/07/2003
De:
Mazas (Yves)
Docteur
Objet:
au comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté du
15 novembre 1999
modifié portant organisation des sous-directions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Groupe:
Comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000230108
(source JORF)
nomination
05 Juillet 2003
05/07/2003
De:
Lepoutre (François-Xavier)
Professeur
Objet:
au comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté du
15 novembre 1999
modifié portant organisation des sous-directions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Groupe:
Comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000230108
(source JORF)
nomination
05 Juillet 2003
05/07/2003
De:
Le Coz (Jean-Yves)
Docteur
Objet:
au comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté du
15 novembre 1999
modifié portant organisation des sous-directions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Groupe:
Comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000230108
(source JORF)
nomination
05 Juillet 2003
05/07/2003
De:
Hugeux (Patrick)
Docteur
Objet:
au comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté du
15 novembre 1999
modifié portant organisation des sous-directions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Groupe:
Comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000230108
(source JORF)
nomination
05 Juillet 2003
05/07/2003
De:
Hautier (Jean-Paul)
Professeur
Objet:
au comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté du
15 novembre 1999
modifié portant organisation des sous-directions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Groupe:
Comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000230108
(source JORF)
nomination
05 Juillet 2003
05/07/2003
De:
Guerit (Philippe)
Objet:
au comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté du
15 novembre 1999
modifié portant organisation des sous-directions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Groupe:
Comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000230108
(source JORF)
nomination
05 Juillet 2003
05/07/2003
De:
Geiger (Didier)
Professeur
Objet:
au comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté du
15 novembre 1999
modifié portant organisation des sous-directions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Groupe:
Comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000230108
(source JORF)
nomination
05 Juillet 2003
05/07/2003
De:
Gauneau (Bertrand)
Objet:
au comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté du
15 novembre 1999
modifié portant organisation des sous-directions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Groupe:
Comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000230108
(source JORF)
nomination
05 Juillet 2003
05/07/2003
De:
Dubousset (Jean)
Professeur
Objet:
au comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté du
15 novembre 1999
modifié portant organisation des sous-directions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Groupe:
Comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000230108
(source JORF)
nomination
05 Juillet 2003
05/07/2003
De:
André (Jean-Marie)
Professeur
Objet:
au comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté du
15 novembre 1999
modifié portant organisation des sous-directions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Groupe:
Comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000230108
(source JORF)
nomination
05 Juillet 2003
05/07/2003
De:
Veaux-Renault (Viviane)
Docteur
Objet:
au comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté du
15 novembre 1999
modifié portant organisation des sous-directions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Groupe:
Comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000230108
(source JORF)
nomination
05 Juillet 2003
05/07/2003
De:
Marty (Catherine)
Docteur
Objet:
au comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté du
15 novembre 1999
modifié portant organisation des sous-directions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Groupe:
Comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000230108
(source JORF)
nomination
05 Juillet 2003
05/07/2003