Comité de liaison scientifique et technique des pêches maritimes et de l'aquaculture (organisation)


De: Bernard COMMERE
Objet:
membres du comité de liaison scientifique et technique des pêches maritimes et de l'aquaculture
8° Au titre du i de l'article 1er du même décret
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Comité de liaison scientifique et technique des pêches maritimes et de l'aquaculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000024386248(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Philippe PAOLANTONI
(suppléant)
Objet:
membres du comité de liaison scientifique et technique des pêches maritimes et de l'aquaculture
7° Au titre du h de l'article 1er du même décret
représentants du ministre
Sur proposition conjointe du ministre chargé de la mer et du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Comité de liaison scientifique et technique des pêches maritimes et de l'aquaculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000024386248(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Philippe MAUGUIN
directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture
Objet:
membres du comité de liaison scientifique et technique des pêches maritimes et de l'aquaculture
6° Au titre du g de l'article 1er du même décret
représentant du ministre chargé des pêches maritimes
Groupe:
Comité de liaison scientifique et technique des pêches maritimes et de l'aquaculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000024386248(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Marc VANDEPUTTE
Objet:
membres du comité de liaison scientifique et technique des pêches maritimes et de l'aquaculture
5° Au titre du f de l'article 1er du même décret
personnalités désignées
en raison de leurs compétences en matière de recherche halieutique ou aquacole
Groupe:
Comité de liaison scientifique et technique des pêches maritimes et de l'aquaculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000024386248(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: André FOREST
Objet:
membres du comité de liaison scientifique et technique des pêches maritimes et de l'aquaculture
5° Au titre du f de l'article 1er du même décret
personnalités désignées
en raison de leurs compétences en matière de recherche halieutique ou aquacole
Groupe:
Comité de liaison scientifique et technique des pêches maritimes et de l'aquaculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000024386248(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Denis ODY
Objet:
membres du comité de liaison scientifique et technique des pêches maritimes et de l'aquaculture
3° Au titre du d de l'article 1er du même décret
représentant d'associations agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 141.1 du code de l'environnement en matière de protection de l'environnement
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Comité de liaison scientifique et technique des pêches maritimes et de l'aquaculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000024386248(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Philippe RIERA
Objet:
membres du comité de liaison scientifique et technique des pêches maritimes et de l'aquaculture
1° Au titre du b de l'article 1er du même décret
représentants du secteur des pêches maritimes et de l'aquaculture
Au titre du Comité interprofessionnel des produits de l'aquaculture
Groupe:
Comité de liaison scientifique et technique des pêches maritimes et de l'aquaculture
duree="quatre ans"
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nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Odile GAUTHIER
(titulaire)
Objet:
membres du comité de liaison scientifique et technique des pêches maritimes et de l'aquaculture
7° Au titre du h de l'article 1er du même décret
représentants du ministre
Sur proposition conjointe du ministre chargé de la mer et du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Comité de liaison scientifique et technique des pêches maritimes et de l'aquaculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000024386248(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Célia POTDEVIN
Objet:
membres du comité de liaison scientifique et technique des pêches maritimes et de l'aquaculture
4° Au titre du e de l'article 1er du même décret
représentant d'une association de consommateurs agréée au niveau national
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Sur proposition du ministre chargé de la consommation
Groupe:
Comité de liaison scientifique et technique des pêches maritimes et de l'aquaculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000024386248(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Sylvie DUFOUR
Objet:
membres du comité de liaison scientifique et technique des pêches maritimes et de l'aquaculture
2° Au titre du c de l'article 1er du même décret
représentants de la recherche
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Au titre du Muséum national d'histoire naturelle
Groupe:
Comité de liaison scientifique et technique des pêches maritimes et de l'aquaculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000024386248(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.