Comité national olympique et sportif français (CNOSF) (organisation)


De: James BLATEAU
titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
Au titre du 3° du II del'article 11 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
modifié instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Remplace:M. Jean-Pierre MOUGIN
Groupe:
nomination
31 Mars 202231/03/2022
De: Estelle LONDICHE
suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
Au titre du 3° du II del'article 11 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
modifié instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Remplace:Mme Alice LEBEAU
Groupe:
nomination
31 Mars 202231/03/2022
De: Philippe Machu (UFOLEP)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Groupe:
désignation
25 Octobre 201125/10/2011
De: Jean Vintzel (FSCF)
suppléant
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Groupe:
désignation
25 Octobre 201125/10/2011
De: Jean-Louis Droin (USEP)
suppléant
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Groupe:
désignation
25 Octobre 201125/10/2011
De: Danièle Nicaise (UNCU)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Groupe:
désignation
25 Octobre 201125/10/2011
De: Philippe Machu (Union française des oeuvres laïques d'éducation physique)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
Sur proposition du Comité national olympique, et sportif français (CNOSEF)
Groupe:
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Lionel Brager (Fédération française volley-ball)
suppléant
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
Sur proposition du Comité national olympique, et sportif français (CNOSEF)
Groupe:
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Daniel Siry (Fédération française du sport universitaire)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
Sur proposition du Comité national olympique, et sportif français (CNOSEF)
Groupe:
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Isabelle Boivillers (Fédération française karaté et disciplines associées)
suppléante
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
Sur proposition du Comité national olympique, et sportif français (CNOSEF)
Groupe:
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Frédéric Sforza
suppléant (Fédération française du sport universitaire)
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Groupe:
désignation
05 Février 200305/02/2003
De: Lionel Brager
titulaire (Fédération française de volley-ball)
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Groupe:
désignation
05 Février 200305/02/2003
De: Gabriel Bernasconi
suppléant (Fédération française de basket-ball)
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Groupe:
désignation
05 Février 200305/02/2003
De: Rosemary Paul
titulaire (Union française des oeuvres laïques d'éducation physique)
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Groupe:
désignation
05 Février 200305/02/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.