Commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne instituée au sein du ministère de l'écologie et du développement durable (organisation)


De: Valéry Morard
suppléant
Objet:
la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne instituée au sein du ministère de l'écologie et du développement durable
Secrétaire
Groupe:
composition
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gérard Gasquet
suppléant
Objet:
la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne instituée au sein du ministère de l'écologie et du développement durable
Représentant le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
composition
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-François Gondard
Objet:
la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne instituée au sein du ministère de l'écologie et du développement durable
Représentant le ministre chargé de l'agriculture, et à titre d'expert
Groupe:
composition
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jacques Breton
suppléant
Objet:
la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne instituée au sein du ministère de l'écologie et du développement durable
Représentant le ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
composition
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bruno Gastal
suppléant
Objet:
la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne instituée au sein du ministère de l'écologie et du développement durable
Président
Groupe:
composition
28 Novembre 200228/11/2002
De: Monique Vrain
titulaire
Objet:
la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne instituée au sein du ministère de l'écologie et du développement durable
Secrétaire
Groupe:
composition
28 Novembre 200228/11/2002
De: Catherine Galarneau-Messana
titulaire
Objet:
la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne instituée au sein du ministère de l'écologie et du développement durable
Représentant le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
composition
28 Novembre 200228/11/2002
De: Dominique Moussouni
titulaire
Objet:
la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne instituée au sein du ministère de l'écologie et du développement durable
Représentant le ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
composition
28 Novembre 200228/11/2002
De: Elisabeth Arnold
titulaire
Objet:
la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne instituée au sein du ministère de l'écologie et du développement durable
Président
Groupe:
composition
28 Novembre 200228/11/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.