Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De: Rougier-Le Coq (Violette)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Pothier (Louis)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Pignol (Roger)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Petit le Brun (Henri)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Nordmann (Roger)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Muracciole (Jules)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Maguin (André)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Letellier (René)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Guerin-Petrement (Gilbert)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Goujat (Jacques)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Gilles (Bernard)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Frantzen (Roger)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Eugene (Henri)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Dusaulcy (Jean)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Debette (François)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Dalin (Louis)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Clapier (Roger)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Chevalier de Lauzieres (Yves)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Bohly (Henri)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Azcue (Dominique)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De:
Guerchon
dit Bailly (Henri)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.