Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre (organisation)


De: Rougier-Le Coq (Violette)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Pothier (Louis)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Pignol (Roger)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Petit le Brun (Henri)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Nordmann (Roger)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Muracciole (Jules)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Maguin (André)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Letellier (René)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Guerin-Petrement (Gilbert)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Goujat (Jacques)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Gilles (Bernard)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Frantzen (Roger)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Eugene (Henri)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Dusaulcy (Jean)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Debette (François)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Dalin (Louis)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Clapier (Roger)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Chevalier de Lauzieres (Yves)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Bohly (Henri)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Azcue (Dominique)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991
De:
Guerchon
dit Bailly (Henri)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000343273(source JORF)
composition
17 Avril 199117/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.