Commission prévue par l'article 10 du décret no 86-175 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels (organisation)


De: de Greef (Alain)
démissionnaires
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission
prévue à l'article 10 du décret no 86-175 du
6 février 1986
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:Mme Trnka (Monique)
Groupe:
Commission prévue par l'article 10 du décret no 86-175 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
JORFTEXT000000718918(source JORF)
nomination
26 Janvier 199126/01/1991
De: de Givray (Claude)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission
prévue à l'article 10 du décret no 86-175 du
6 février 1986
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:Mme Trnka (Monique)
Groupe:
Commission prévue par l'article 10 du décret no 86-175 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
JORFTEXT000000718918(source JORF)
nomination
26 Janvier 199126/01/1991
De: Vallon (Michelle)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission
prévue à l'article 10 du décret no 86-175 du
6 février 1986
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:Mme Trnka (Monique)
Groupe:
Commission prévue par l'article 10 du décret no 86-175 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
JORFTEXT000000718918(source JORF)
nomination
26 Janvier 199126/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.