Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne (organisation)


De: Michel Perron
représentant l'Association bourguignonne des insuffisants rénaux (ABIR), suppléant
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
Remplace:M. Paul Broyer
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
JORFTEXT000000424613(source JORF)
désignation
06 Avril 200606/04/2006
De: Yann Lecomte
représentant l'association dijonnaise Droits des patients, titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
Remplace:Mme Nadine Vigneron
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
JORFTEXT000000424613(source JORF)
désignation
06 Avril 200606/04/2006
De: Christian Dumont
représentant l'Association des paralysés de France (APF), suppléant
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
Remplace:M. Jean-Marc Bardeau
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
JORFTEXT000000424613(source JORF)
désignation
06 Avril 200606/04/2006
De: Alain Barreau
représentant l'association AIDES Bourgogne, titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
Remplace:M. Jean Bibet
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
JORFTEXT000000424613(source JORF)
désignation
06 Avril 200606/04/2006
De: Monique Tissot
représentant l'Association française des diabétiques (AFD), suppléante
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
Remplace:M. Yann Lecomte
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
JORFTEXT000000424613(source JORF)
désignation
06 Avril 200606/04/2006
De: Yann Lecomte
représentant l'association dijonnaise Droits des patients, suppléant
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
4° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
date_debut="2003-03-31"
duree="un an"
JORFTEXT000000602002(source JORF)
désignation
05 Avril 200305/04/2003
De: Jean-Marie Gauche
représentant l'Association d'aide aux victimes des accidents des médicaments (AAAVAM), titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
4° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
date_debut="2003-03-31"
duree="un an"
JORFTEXT000000602002(source JORF)
désignation
05 Avril 200305/04/2003
De: Jean Cambillard
représentant l'Union fédération des consommateurs - Que choisir (UFC-Que choisir), suppléant
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
4° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
date_debut="2003-03-31"
duree="un an"
JORFTEXT000000602002(source JORF)
désignation
05 Avril 200305/04/2003
De: Paul Broyer
représentant l'association Aide aux victimes d'accidents médicaux et à leur famille (AVIAM), suppléant
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
4° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
date_debut="2003-03-31"
duree="un an"
JORFTEXT000000602002(source JORF)
désignation
05 Avril 200305/04/2003
De: Jean Bibet
représentant l'union régionale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (URAPEI), titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
4° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
date_debut="2003-03-31"
duree="un an"
JORFTEXT000000602002(source JORF)
désignation
05 Avril 200305/04/2003
De: Jean-Marc Bardeau
représentant l'Association des paralysés de France (APF), suppléant
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
4° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
date_debut="2003-03-31"
duree="un an"
JORFTEXT000000602002(source JORF)
désignation
05 Avril 200305/04/2003
De: Nadine Vigneron
représentant l'association Aide aux victimes d'accidents médicaux et à leur famille (AVIAM), titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
4° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
date_debut="2003-03-31"
duree="un an"
JORFTEXT000000602002(source JORF)
désignation
05 Avril 200305/04/2003
De: Rolande Renaud
représentant la Fédération nationale des associations de patients et d'ex-patients en psychiatrie (FNAP-PSY) suppléante
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
4° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
date_debut="2003-03-31"
duree="un an"
JORFTEXT000000602002(source JORF)
désignation
05 Avril 200305/04/2003
De: Denise Merrien
représentant l'Association de défense des malades hospitalisés et des personnes âgées en établissement, suppléante
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
4° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
date_debut="2003-03-31"
duree="un an"
JORFTEXT000000602002(source JORF)
désignation
05 Avril 200305/04/2003
De: Annick Giraudet
représentant l'union régionale des associations familiales (URAF), titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
4° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
date_debut="2003-03-31"
duree="un an"
JORFTEXT000000602002(source JORF)
désignation
05 Avril 200305/04/2003
De: Anne Degodet
représentant l'association SOS hépatites, titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
4° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
date_debut="2003-03-31"
duree="un an"
JORFTEXT000000602002(source JORF)
désignation
05 Avril 200305/04/2003
De: Nicole Chantal Berger
représentant l'Association française des diabétiques (AFD), titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
4° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bourgogne
date_debut="2003-03-31"
duree="un an"
JORFTEXT000000602002(source JORF)
désignation
05 Avril 200305/04/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.