Conseil supérieur d'orientation de la coopération agricole (organisation)


De: Isabelle Couturier
magistrate, juge au tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
membre du Conseil supérieur d'orientation de la coopération agricole
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation de la coopération agricole
JORFTEXT000000228691(source JORF)
nomination
05 Avril 200205/04/2002
De: Laurent-Pascal Salmon
Natexis-Banques populaires
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation de la coopérative agricole, autres que les membres représentant l'administration ou désignés ès qualités
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
IV. - Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000215508(source JORF)
nomination
22 Décembre 200122/12/2001
De: François Colson
directeur de l'Institut national d'horticulture d'Angers
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation de la coopérative agricole, autres que les membres représentant l'administration ou désignés ès qualités
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
IV. - Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000215508(source JORF)
nomination
22 Décembre 200122/12/2001
De: Jean-Pierre Mabillon
Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activités annexes Force ouvrière
dont
au titre des cadres ou directeurs de coopératives
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation de la coopérative agricole, autres que les membres représentant l'administration ou désignés ès qualités
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
III. - Au titre des représentants des personnels des sociétés coopératives
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000215508(source JORF)
nomination
22 Décembre 200122/12/2001
De: Hervé Grall
Fédération générale agroalimentaire FGA-CFDT
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation de la coopérative agricole, autres que les membres représentant l'administration ou désignés ès qualités
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
III. - Au titre des représentants des personnels des sociétés coopératives
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000215508(source JORF)
nomination
22 Décembre 200122/12/2001
De: Bruno Catton
directeur général de l'Union de coopératives SIGMA
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation de la coopérative agricole, autres que les membres représentant l'administration ou désignés ès qualités
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
III. - Au titre des représentants des personnels des sociétés coopératives
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000215508(source JORF)
nomination
22 Décembre 200122/12/2001
De: Jean-Claude Moreau
représentant de la Confédération paysanne (CP)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation de la coopérative agricole, autres que les membres représentant l'administration ou désignés ès qualités
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
II. - Au titre de leurs organisations syndicales d'exploitants agricoles à vocation générale habilitées
en application de l'article 3 du décret no 90-187 du
28 février 1990
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000215508(source JORF)
nomination
22 Décembre 200122/12/2001
De: Michel Mitaranga
représentant de la Coordination rurale-Union nationale
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation de la coopérative agricole, autres que les membres représentant l'administration ou désignés ès qualités
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
II. - Au titre de leurs organisations syndicales d'exploitants agricoles à vocation générale habilitées
en application de l'article 3 du décret no 90-187 du
28 février 1990
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000215508(source JORF)
nomination
22 Décembre 200122/12/2001
De: Jean-Michel Lemetayer
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation de la coopérative agricole, autres que les membres représentant l'administration ou désignés ès qualités
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
II. - Au titre de leurs organisations syndicales d'exploitants agricoles à vocation générale habilitées
en application de l'article 3 du décret no 90-187 du
28 février 1990
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000215508(source JORF)
nomination
22 Décembre 200122/12/2001
De: Olivier Fraisse
représentant du Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation de la coopérative agricole, autres que les membres représentant l'administration ou désignés ès qualités
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
II. - Au titre de leurs organisations syndicales d'exploitants agricoles à vocation générale habilitées
en application de l'article 3 du décret no 90-187 du
28 février 1990
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000215508(source JORF)
nomination
22 Décembre 200122/12/2001
De: Denis Verdier
président de la Confédération des coopératives vinicoles (CCVF)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation de la coopérative agricole, autres que les membres représentant l'administration ou désignés ès qualités
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
I. - Au titre de leurs activités coopératives
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000215508(source JORF)
nomination
22 Décembre 200122/12/2001
De: Michel Prugue
président de la société coopérative agricole Maïsadour
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation de la coopérative agricole, autres que les membres représentant l'administration ou désignés ès qualités
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
I. - Au titre de leurs activités coopératives
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000215508(source JORF)
nomination
22 Décembre 200122/12/2001
De: Jacques Hubert
directeur général du groupe coopératif CANA
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation de la coopérative agricole, autres que les membres représentant l'administration ou désignés ès qualités
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
I. - Au titre de leurs activités coopératives
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000215508(source JORF)
nomination
22 Décembre 200122/12/2001
De: Jacques de Bohan
président de la société coopérative Champagne Céréales
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation de la coopérative agricole, autres que les membres représentant l'administration ou désignés ès qualités
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
I. - Au titre de leurs activités coopératives
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation de la coopération agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000215508(source JORF)
nomination
22 Décembre 200122/12/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.