Direction départementale de l'équipement du Doubs, des locaux d'une superficie développée hors oeuvre de 215 mètres carrés dépendant de l'ensemble domanial dénommé Cité administrative Chamars, cadastré section AS no 1, situés boulevard du Général-de-Gaulle, à (organisation)


De: Besançon (Doubs)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, en vue de loger les services de la direction départementale de l'équipement du Doubs, des locaux d'une superficie développée hors oeuvre de 215 mètres carrés dépendant de l'ensemble domanial dénommé Cité administrative Chamars, cadastré section AS no 1, situés boulevard du Général-de-Gaulle, à
Groupe:
Direction départementale de l'équipement du Doubs, des locaux d'une superficie développée hors oeuvre de 215 mètres carrés dépendant de l'ensemble domanial dénommé Cité administrative Chamars, cadastré section AS no 1, situés boulevard du Général-de-Gaulle, à
JORFTEXT000000342360(source JORF)
affectation
05 Avril 199005/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.