Direction de la programmation et du développement universitaire (organisation)


De: Roland Peylet
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
directeur de la programmation et du développement universitaire
Remplace:M. Armand Fremont
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
06 Novembre 199106/11/1991
De: Cergy-Pontoise (Val-d'Oise)
le premier au lieudit Les Gauchères cadastré section ZE nos 857 et 859 pour une superficie globale de 3560 mètres carrés, le second aux lieuxdits Les Gauchères et Chemin Dupuis cadastré section ZE nos 346, 853 et 855 pour une superficie globale de 3315 mètres carrés, tels qu'ils figurent délimités par un liséré rouge sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports (direction de la programmation et du développement universitaire), deux terrains situés à
Groupe:
affectation
16 Mai 199116/05/1991
De: Orsay (Essonne)
d'une superficie de 10442 mètres carrés, à détacher de parcelles plus importantes cadastrées sectionAC no 20, lieudit Le Bois des Rames, et sectionZR no 30, lieudit La Mare Champtier, pour une superficie totale de 39908 mètres carrés, tel au surplus que cet ensemble figure sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports (direction de la programmation et du développement universitaire), en vue de l'extension des bâtiments universitaires, un terrain domanial situé à
Groupe:
affectation
21 Décembre 199021/12/1990
De: Bron (Rhône)
chemin de Rebufer, cadastré sous le numéro 390 de la section C pour une superficie totale de 29935 mètres carrés, tel, au surplus, que ledit ensemble figure délimité par un liseré rouge sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports (direction de la programmation et du développement universitaire), en vue de l'installation d'équipements sportifs, un ensemble immobilier sis à
Groupe:
affectation
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.