Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat (action sociale) (organisation)


De: Gilbert SANTEL
ingénieur général des ponts et chaussées honoraire, personnalité qualifiée
Objet:
Le comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
ainsi
Conseil général de l'écologie et du développement durable
membre
Groupe:
Comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
DEVK1001710S(source BODD)
composition
10 Février 201010/02/2010
De: Claude MARTINAND
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, vice-président du
Objet:
Le comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
ainsi
Groupe:
Comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
DEVK1001710S(source BODD)
composition
10 Février 201010/02/2010
De: Didier LALLEMENT
préfet, secrétaire général
membre de droit
Objet:
Le comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
ainsi
Groupe:
Comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
DEVK1001710S(source BODD)
composition
10 Février 201010/02/2010
De: Jean-François CARENCO
préfet, directeur de cabinet du ministre d'Etat, président
Objet:
Le comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
ainsi
Groupe:
Comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
DEVK1001710S(source BODD)
composition
10 Février 201010/02/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.