Groupement d'intérêt public pour la réalisation du programme d'aménagement concerté (PACT) urbain d'Alès (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Van Maele (François)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour la réalisation du programme d'aménagement concerté (PACT) urbain d'Alès
Groupe:
Groupement d'intérêt public pour la réalisation du programme d'aménagement concerté (PACT) urbain d'Alès
JORFTEXT000000560654
(source JORF)
nomination
04 Septembre 1996
04/09/1996