Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation (organisation)


De: Rémy Senand
(élu 1er titulaire)
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS DE MÉDECINE GÉNÉRALE
1) Au titre de
l'article 39 4° du décret n°2008-744 du
28 juillet 2008
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Marc Martrette
(élu 2e titulaire)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Laurent Le Guehennec
(élu 2e titulaire)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Philippe Gibert
(désigné 3e suppléant)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Strasbourg
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Denis Bourgeois
(désigné 2e suppléant)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Strasbourg
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Marc Engels-Deutsch
(élu 1er suppléant)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Serge Armand
(élu 1er titulaire)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nice
2) Au titre de
l'article 51 5e alinéa du décret n°90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Yassine Messaoudi
(désigné 2e titulaire)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Étienne Deveaux
(élu 2e titulaire)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Jacques-Henri Torres
(élu 3e titulaire)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Pierre Duprez
(désigné 2e suppléant)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Pierre-Pascal Poulet
(élu 1er titulaire)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier
B- MAÎTRES DE CONFERENCES DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Au titre del'article 51 2° du décret n°90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Jacques Dejou
(désigné 1er suppléant)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Youssef Haikel
(désigné 2e suppléant)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Laurent Venet
(désigné 1er suppléant)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Pierre Michailesco
(désigné 3e suppléant)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Mohammed Laib
(désigné 2e suppléant)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Marc Bolla
(désigné 3e suppléant)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Louis-Frédéric Jacquelin
(élu 3e titulaire)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lille
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Bernard Giumelli
(élu 1er titulaire)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
1) Au titre de
l'article 51 1° du décret n°90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Dominique Bellet
(désigné 2e suppléant)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Tours
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Gaël Grimandi
(élu 2e titulaire)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Rennes
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Pierre Benoit
(désigné 2e suppléant)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de pharmacie de Paris-XI)
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Johann Clouet
(élu 3e titulaire)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de pharmacie de Paris-V)
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Ian Soulairol
(élu 2e titulaire)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Nantes
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Philip Chennell
(élu 1er suppléant)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Montpellier
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Philippe Fagnoni
(élu 1er titulaire)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
B- MAÎTRES DE CONFÉRENCES DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Au titre del'article 22-1 5° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Philippe Arnaud
(élu 1er titulaire)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
2) Au titre de
l'article 22-1 8e alinéa du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Denis Guilloteau
(désigné 1er suppléant)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Dominique Porquet
(désigné 1er suppléant)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Clermont-Ferrand
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-François Huon
(élu 1er titulaire)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
C- ASSISTANTS HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Au titre del'article 22-1 6° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Pascal Rathelot
(élu 3e titulaire)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Patrice Vanelle
(désigné 3e suppléant)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire d'Angers
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Pascal Le Corre
(élu 1er titulaire)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
1) Au titre de
l'article 22-1 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Frank Boudghene-Stambouli
(élu 2e suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Rouen
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Didier Raoult
(désigné 1er suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Poitiers
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Paul Saint-Andre
(désigné 1er suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris-V)
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Raphaël Briot
(élu 1er suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris-V)
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Olivier Claris
(élu 1er suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris-VI)
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Michel Rongieres
(désigné 2e suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris-VII)
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Pierre Gouny
(élu 1er suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris-VII)
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Benoît Misset
(élu 1er suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Nantes
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Henry Coudane
(désigné 2e suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Nancy
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Michel Coindre
(désigné 2e suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Alexis de Rougemont
(élu 1er suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Grenoble
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Ivan Berlin
(désigné 2e suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Dijon
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Éric Lechevallier
(élu 2e suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Brest
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: François Guillemin
(élu 1er suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire d'Angers
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Daniel Fagret
(désigné 2e suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire d'Angers
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Corinne Taddei-Gross
(élue 1re suppléante)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Sahar Moussa-Badran
(élue 3e titulaire)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Marie-Caroline Baudrion
(élue 1re titulaire)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier
C- ASSISTANTS HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Au titre del'article 51 3° du décret n°90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Françoise Dignat-George
(désignée 3e suppléante)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de pharmacie de Paris-V)
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Sylvie Crauste-Manciet
(élue 2e titulaire)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de pharmacie de Paris-V)
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Valérie Sautou
(élue 3e titulaire)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Nantes
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Malika Aouadi-Balduyck
(désignée 1re suppléante)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Nantes
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Dominique Raphanaud-Vidaud
(désignée 2e suppléante)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Lille
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Nathalie Rizzo-Padoin
(élue 2e titulaire)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Dijon
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Élodie Bouaziz
(désignée 2e suppléante)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Clermont-Ferrand
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Élisabeth Boulanger-Vitte
(désignée 1re suppléante)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris-V)
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Sophie Gromb-Monnoyeur
(élue 2e suppléante)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Lyon
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Brigitte Escoubet
(désignée 2e suppléante)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Grenoble
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.