Mission temporaire ayant pour objet l'aumônerie pénitentiaire et l'application du principe de neutralité dans les établissements et services de la protection judiciaire de la jeunesse et du service associatif habilité (organisation)

Mission temporaire ayant pour objet l'aumônerie pénitentiaire et l'application du principe de neutralité dans les établissements et services de la protection judiciaire de la jeunesse et du service associatif habilité (organisation) Lier à Wikidata

De:	Bruno QUESTEL député
Objet:	en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé d'une mission temporaire ayant pour objet l'aumônerie pénitentiaire et l'application du principe de neutralité dans les établissements et services de la protection judiciaire de la jeunesse et du service associatif habilité
Groupe:	Mission temporaire ayant pour objet l'aumônerie pénitentiaire et l'application du principe de neutralité dans les établissements et services de la protection judiciaire de la jeunesse et du service associatif habilité

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J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.