Pour délivrer un Conseil en matière de participation du public sur la mise en compatibilité du PLU de la commune de NOISEAU, à l'occasion du projet d'établissement pénitentiaire sur cette commune (organisation)


De: Jean-Luc RENAUD
Objet:
pour délivrer un conseil en matière de participation du public sur la mise en compatibilité du PLU de la commune de NOISEAU, à l'occasion du projet d'établissement pénitentiaire sur cette commune
Groupe:
Pour délivrer un Conseil en matière de participation du public sur la mise en compatibilité du PLU de la commune de NOISEAU, à l'occasion du projet d'établissement pénitentiaire sur cette commune
JORFTEXT000046432865(source JORF)
désignation
16 Octobre 202216/10/2022
De: Dominique GANIAGE
Objet:
pour délivrer un conseil en matière de participation du public sur la mise en compatibilité du PLU de la commune de NOISEAU, à l'occasion du projet d'établissement pénitentiaire sur cette commune
Groupe:
Pour délivrer un Conseil en matière de participation du public sur la mise en compatibilité du PLU de la commune de NOISEAU, à l'occasion du projet d'établissement pénitentiaire sur cette commune
JORFTEXT000046432865(source JORF)
désignation
16 Octobre 202216/10/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.