Sénat (1) (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Jacques Larché au nom de la commission des lois, n° 333 (2002-2003)
Objet:	membre du Sénat (1) L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit (1) Loi n° 2003-696 Travaux préparatoires Sénat Proposition de loi organique n° 312 (2002-2003)
Groupe:	Sénat (1)

nomination

De:	Jérôme Bignon au nom de la commission des lois, n° 1000
Objet:	membre du Sénat (1) L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit (1) Loi n° 2003-696 Discussion et adoption le 12 juin 2003 Assemblée nationale Proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, n° 936
Groupe:	Sénat (1)

nomination

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.