Société anonyme d'habitations à loyer modéré Société anonyme habitat et territoires (organisation)

De: Jean-Michel BERAL
Objet:
La commission disciplinaire nationale des praticiens-conseils
prévue par l'article D. 723-149 du code rural et de la pêche maritime
la façon suivante
4° Au titre du membre du conseil de l'ordre dont relève le praticien intéressé
Conseil de l'ordre des médecins
Groupe:
composition
22 Décembre 202222/12/2022
De: Bernard PLACÉ
Objet:
La commission disciplinaire nationale des praticiens-conseils
prévue par l'article D. 723-149 du code rural et de la pêche maritime
la façon suivante
4° Au titre du membre du conseil de l'ordre dont relève le praticien intéressé
Conseil de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
composition
22 Décembre 202222/12/2022
De: Luc PEYRAT
Objet:
La commission disciplinaire nationale des praticiens-conseils
prévue par l'article D. 723-149 du code rural et de la pêche maritime
la façon suivante
4° Au titre du membre du conseil de l'ordre dont relève le praticien intéressé
Conseil de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
composition
22 Décembre 202222/12/2022
De: Odile CONTY-HENRION
Objet:
La commission disciplinaire nationale des praticiens-conseils
prévue par l'article D. 723-149 du code rural et de la pêche maritime
la façon suivante
4° Au titre du membre du conseil de l'ordre dont relève le praticien intéressé
Conseil de l'ordre des médecins
Groupe:
composition
22 Décembre 202222/12/2022
De: Isabelle YENI
inspectrice générale des affaires sociales honoraire, présidente
Objet:
La commission disciplinaire nationale des praticiens-conseils
prévue par l'article D. 723-149 du code rural et de la pêche maritime
la façon suivante
Groupe:
composition
22 Décembre 202222/12/2022