groupe La France Insoumise - Nouveau Front Populaire (Assemblée nationale) (organisation)


De: Ségolène Amiot
Objet:
commission d'enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices
Le groupe La France Insoumise - Nouveau Front Populaire
Groupe:
Commission d'enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices
Commission d'enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices (Assemblée nationale)
groupe La France Insoumise - Nouveau Front Populaire (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000054048958(source JORF)
nomination
08 Mai 202608/05/2026
De: Sarah Legrain
Objet:
commission d'enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices
Le groupe La France Insoumise - Nouveau Front Populaire
Groupe:
Commission d'enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices
Commission d'enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices (Assemblée nationale)
groupe La France Insoumise - Nouveau Front Populaire (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000054042146(source JORF)
nomination
07 Mai 202607/05/2026
De: Thomas Portes
Objet:
commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Le groupe La France Insoumise - Nouveau Front Populaire
Groupe:
Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)
groupe La France Insoumise - Nouveau Front Populaire (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000053958226(source JORF)
nomination
25 Avril 202625/04/2026
De: Aurélien Le Coq
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À L'IMPOSITION DES PLUS HAUTS PATRIMOINES, ET À LEUR CONTRIBUTION AU FINANCEMENT DES SERVICES PUBLICS
Le groupe La France Insoumise - Nouveau Front Populaire
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À L'IMPOSITION DES PLUS HAUTS PATRIMOINES, ET À LEUR CONTRIBUTION AU FINANCEMENT DES SERVICES PUBLICS
COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À L'IMPOSITION DES PLUS HAUTS PATRIMOINES, ET À LEUR CONTRIBUTION AU FINANCEMENT DES SERVICES PUBLICS (Assemblée nationale)
groupe La France Insoumise - Nouveau Front Populaire (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À L'IMPOSITION DES PLUS HAUTS PATRIMOINES, ET À LEUR CONTRIBUTION AU FINANCEMENT DES SERVICES PUBLICS (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000053581129(source JORF)
nomination
26 Février 202626/02/2026
De: Rodrigo Arenas
Objet:
délégation parlementaire aux droits des enfants
Le groupe La France Insoumise - Nouveau Front Populaire
Groupe:
Délégation parlementaire aux droits des enfants
Délégation parlementaire aux droits des enfants (Assemblée nationale)
groupe La France Insoumise - Nouveau Front Populaire (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation parlementaire aux droits des enfants (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000053459814(source JORF)
nomination
12 Février 202612/02/2026
De: Gabrielle Cathala
Objet:
DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AUX DROITS DES ENFANTS
Le groupe La France Insoumise - Nouveau Front Populaire
Groupe:
DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AUX DROITS DES ENFANTS
DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AUX DROITS DES ENFANTS (Assemblée nationale)
groupe La France Insoumise - Nouveau Front Populaire (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AUX DROITS DES ENFANTS (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000053457154(source JORF)
nomination
11 Février 202611/02/2026
De: Nadège Abomangoli
Objet:
commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Le groupe La France Insoumise - Nouveau Front Populaire
Groupe:
Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)
groupe La France Insoumise - Nouveau Front Populaire (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000053095193(source JORF)
nomination
20 Décembre 202520/12/2025

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.