tribunal_instance="Loches" (tag)


De: Jacquot (Jeannine), épouse Singer
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Loches (37600)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Loches"
nomination
23 Février 200623/02/2006
De: Jacquot (Jeannine), épouse Singer
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Loches
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Loches"
suppleant
nomination
01 Juillet 200301/07/2003
De: Dewitte (Jacques)
greffier en chef du deuxième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Loches
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Loches"
nomination
01 Juillet 200301/07/2003
De: Barille (Monique), épouse Marnay
Objet:
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Loches
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Loches"
cessation de fonction
01 Juillet 200301/07/2003
De: Clélia Prieur, épouse Leterme
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Tours
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Loches
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tours"
tribunal_instance="Loches"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Laverre (Annie), épouse Deltour
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal d'instance de Loches
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_instance="Loches"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Barille (Monique), épouse Marnay
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal d'instance de Loches
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_instance="Loches"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.