08 Août 2004


De: Stéphane Rouvé
administrateur civil, chef du bureau de l'emploi, des finances et des affaires juridiques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
29 juillet 2004 portant délégation de signature (direction des ressources humaines)
JORFTEXT000000603962(source JORF)
habilitation
08 Août 200408/08/2004
De: Christophe Marx
administrateur civil, chef du bureau des personnels techniques et spécialisés, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
29 juillet 2004 portant délégation de signature (direction des ressources humaines)
JORFTEXT000000603962(source JORF)
habilitation
08 Août 200408/08/2004
De: Raphaël Le Méhauté
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
29 juillet 2004 portant délégation de signature (direction des ressources humaines)
JORFTEXT000000603962(source JORF)
habilitation
08 Août 200408/08/2004
De: Christian Avazeri
administrateur civil, chef du bureau des personnels de l'administration centrale
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
29 juillet 2004 portant délégation de signature (direction des ressources humaines)
JORFTEXT000000603962(source JORF)
habilitation
08 Août 200408/08/2004
De: Nathalie Marthien
administratrice civile, chef du bureau des personnels des préfectures
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
29 juillet 2004 portant délégation de signature (direction des ressources humaines)
JORFTEXT000000603962(source JORF)
habilitation
08 Août 200408/08/2004
De: du Conseil (CEE)
n° 2309/93 du
22 juillet 1993
établissant des procédures communautaires pour l'autorisation et la surveillance des médicaments à usage humain et à usage vétérinaire et instituant une Agence européenne pour l'évaluation des médicaments
Objet:
Un arrêté du ministre chargé de la santé pris
sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé définit les principes des bonnes pratiques de pharmacovigilance auxquels sont soumis les intervenants du système national de pharmacovigilance
mentionnés à l'article R. 5121-154. Cet arrêté fixe en outre les modalités de recueil, de vérification et d'évaluation des informations mentionnées à l'article R. 5121-151
Groupe:
Direction générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé définit les principes des bonnes pratiques de pharmacovigilance auxquels sont soumis les intervenants du système national de pharmacovigilance
JORFTEXT000000421679(source JORF)
charge
08 Août 200408/08/2004
De: Sèze (de) (Carbon)
avocat au barreau de Paris
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Chilly (de) (Jacques)
commissaire régional Grand Ouest
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Wahl (Thierry)
directeur général, SEMEA 15
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Valla (Pierre)
sous-directeur, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Tersen (Denis)
directeur régional du commerce extérieur
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Terneyre (Gérard)
directeur de la stratégie et du développement, Vallourec
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Teissier (Alain)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Supper (Didier)
président-directeur général, Rossignol SA
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Sido (Bruno)
sénateur
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Reveyrand (Michel)
conseiller financier à la direction du Trésor
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Pichot (Jacques)
secrétaire général, Air France
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Paulhac (Jean-Michel)
vice-président, AT Kearney Executive Search
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Morier (Gérard)
chef des services fiscaux
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Macé (Guy)
directeur de la DNVSF, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Lévêque (Philippe)
directeur de projet, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Le Poder (Gilles)
secrétaire national, Confédération générale du travail
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Lafon (Laurent)
maire de Vincennes
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Korsia (Haïm)
aumônier général israélite, cabinet du chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
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désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Jacquemin (Claude-Pierre)
président-directeur général, Qualiflow SA
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Imbert (Yannick)
secrétaire général pour les affaires régionales, préfecture de la région Aquitaine
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Genne (Philippe)
président-directeur général, Oncodesign
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Gastambide (Marc)
conseiller, DATAR
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Garcia (Jean-Louis)
directeur du développement économique, conseil régional de la région Centre
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Forgues (René)
sous-directeur, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Estingoy (Philippe)
directeur départemental de l'équipement
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Dufresnoy (Philippe)
sous-directeur, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Devaux (Christian)
chercheur, CNRS
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Denis (André)
directeur général, chambre de commerce et d'industrie de Rochefort
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Deluzet (Marc)
secrétaire confédéral, Confédération française démocratique du travail
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Delas (Jean-Marc)
avocat au barreau de Paris
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Delafosse (Michaël)
président de la Mutuelle des étudiants
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Dardayrol (Jean-Pierre)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Dahan (Denis)
trésorier-payeur général
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
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désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Claustres (Georges)
directeur régional, direction générale des douanes et droits indirects
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Chouvet (Jean-Christophe)
directeur adjoint des affaires économiques et financières, ministère des affaires étrangères
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Camphin (Christian)
directeur départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Cammarata (Cataldo)
avocat au barreau de Paris
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Bourret (Gérard)
président du directoire, OFIVALMO
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Bernard (Laurent)
président-directeur général, OPF SA
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Bayet (Alain)
directeur adjoint aux finances, mairie de Paris
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Badré (Nicolas)
directeur financier, Saint-Gobain Abrasifs
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Viennot (Marie)
journaliste, France Culture
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Roux-Trescases (Isabelle)
chef de service, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Quennouëlle-Corre (Laure)
historienne
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
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désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Penet-Weiller (Brigitte)
membre associée, Selafa mandataires judiciaires associés MJA
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
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désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Naett (Caroline)
secrétaire générale, Groupement national de la coopération
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
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désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Léger (Sylviane)
contrôleuse d'Etat, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
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désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Jourda (Françoise-Hélène)
architecte
Objet:
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désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Harrau (Annie)
directrice des affaires économiques, groupe SANOFI-Synthélabo
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Greff (Claude)
députée
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
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désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Durand-Tornare (Florence)
fondatrice et déléguée de l'association Villes Internet
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Causse (Béatrice)
chef de l'inspection des services, direction générale des douanes et droits indirects
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Breville (Anne)
avocate au barreau de Paris
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Brachet (Dominique)
directrice de la mission intercommunalité de l'Association des maires de France
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Boizette (Edith)
doyenne des juges d'instruction, tribunal de grande instance de Paris
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Blanchecotte (Dominique)
directrice de cabinet du président-directeur général de La Poste
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.