15 Septembre 1996

De: Paul Schwach
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
JORFTEXT000000563226(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 199615/09/1996
De: Philippe Schnabele
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
JORFTEXT000000563226(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 199615/09/1996
De: Louis-Michel Sanche
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
JORFTEXT000000563226(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 199615/09/1996
De: Pierre-Marc Lachaud
à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
JORFTEXT000000563226(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 199615/09/1996
De: Jean-Claude Gazeau
ingénieurs en chef des ponts et chaussées, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
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délégation de signature
15 Septembre 199615/09/1996
De: François Cazottes
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
JORFTEXT000000563226(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 199615/09/1996
De: Claude Azam
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
JORFTEXT000000563226(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 199615/09/1996
De: Marie-Anne Bacot
sous-directeurs, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
JORFTEXT000000563226(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 199615/09/1996
De: Leroy (Annick)
contrôleur divisionnaire des lois sociales en agriculture
Objet:
durant la période au cours de laquelle se tient le salon Urbavert, du 17 au
19 septembre 1996
à exercer, dans le département de la Seine-Saint-Denis, sur le site où sont exposés les équipements de travail et les moyens de protection, les missions d'inspection et de contrôle qui leur sont imparties en vertu des dispositions du code du travail
JORFTEXT000000378926(source JORF)
habilitation
15 Septembre 199615/09/1996
De: Gizard (Bruno)
sous-préfet
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de Basse-Normandie
Groupe:
Basse-Normandie
date_debut="1996-08-19"
JORFTEXT000000378924(source JORF)
nomination
15 Septembre 199615/09/1996
De: Drevet (Jean-Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet
secrétaire général pour les affaires régionales de Basse-Normandie
Groupe:
Basse-Normandie
date_debut="1996-07-03"
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cessation de fonction
15 Septembre 199615/09/1996
De: Paoli (Dominique)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Fornes (Jany-Claire)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Zimmerman (Jean-François)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Schlesinger (Sylvain)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Ribes (Serge)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Perro (Félix)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Ozonne (Félix)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Martin (François)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Leveque (Jean-François)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Garnier (Gérard)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Funay (Pierre)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Drillon (Jean-Claude)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Cartron (Michel)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Cadet (Jean-Pierre)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Traendlin (Esther)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Touchard (Evelyne)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Tisnes (Fabienne)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Thiriat (Marie-Françoise)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Roetynck (Gisèle)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Reinert (Marie-Thérèse)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Quercy-Caillau (Jeanine)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Pierre (Marie-Jeanne)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Pastol (Nicole)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Pagès (Elisabeth)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Molas (Marie-Paule)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Mignot (Anne)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Marin La Meslee (Véronique)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Marcisieux (Sylvaine)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Marande (Danièle)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Lacour (Françoise)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Guingouain (Marylène)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Garrouste (Danièle)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Ducouret (Martine)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Deydier (Véronique)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Deston-Leroy (Michèle)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Denis (Corinne)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Demoulin (Agnès)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Claude (Michèle)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Charrat (Michelle)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Brunand (Sylvie)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Bougeot (Chantal)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Bonjean (Marie-Paule)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Bistué (Christiane)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Birot (Paule)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Bernard (Odile)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Beaudet Pouplier (Annick)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000195555(source JORF)
admission
15 Septembre 199615/09/1996