AFSA1730318A


De: Emmanuel de Rengervé
représentant le Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC)
Objet:
membres de la commission en charge de l'exception handicap
2o Au titre des membres représentant les titulaires de droits
Groupe:
Commission en charge de l'exception handicap
AFSA1730318A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201715/07/2017
De: Patrick Gambache
représentant le Syndicat national de l'édition (SNE)
Objet:
membres de la commission en charge de l'exception handicap
2o Au titre des membres représentant les titulaires de droits
Groupe:
Commission en charge de l'exception handicap
AFSA1730318A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201715/07/2017
De: Damien Couet-Lannes
représentant la Société des gens de lettres (SGDL)
Objet:
membres de la commission en charge de l'exception handicap
2o Au titre des membres représentant les titulaires de droits
Groupe:
Commission en charge de l'exception handicap
AFSA1730318A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201715/07/2017
De: Sylvain Nivard
représentant la Confédération française pour la promotion sociale des aveugles et amblyopes (CFPSAA)
Objet:
membres de la commission en charge de l'exception handicap
1o Au titre des membres représentant des organisations représentatives de personnes atteintes d'un handicap et de leurs familles
Groupe:
Commission en charge de l'exception handicap
AFSA1730318A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201715/07/2017
De: Jean-François Labès
représentant l'Union nationale pour l'insertion sociale des déficients auditifs (UNISDA)
Objet:
membres de la commission en charge de l'exception handicap
1o Au titre des membres représentant des organisations représentatives de personnes atteintes d'un handicap et de leurs familles
Groupe:
Commission en charge de l'exception handicap
AFSA1730318A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201715/07/2017
De: Isabella Tomesco
représentant le Syndicat des éditeurs de la presse magazine (SEPM)
Objet:
membres de la commission en charge de l'exception handicap
2o Au titre des membres représentant les titulaires de droits
Groupe:
Commission en charge de l'exception handicap
AFSA1730318A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201715/07/2017
De: Philippine Leduc
représentant la Chambre syndicale des éditeurs de musique de France (CEMF)
Objet:
membres de la commission en charge de l'exception handicap
2o Au titre des membres représentant les titulaires de droits
Groupe:
Commission en charge de l'exception handicap
AFSA1730318A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201715/07/2017
De: Marie-Renée Hector
représentant la Confédération française pour la promotion sociale des aveugles et amblyopes (CFPSAA)
Objet:
membres de la commission en charge de l'exception handicap
1o Au titre des membres représentant des organisations représentatives de personnes atteintes d'un handicap et de leurs familles
Groupe:
Commission en charge de l'exception handicap
AFSA1730318A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201715/07/2017
De: Claire Grisard
représentant l'Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales, et de leurs amis (UNAPEI)
Objet:
membres de la commission en charge de l'exception handicap
1o Au titre des membres représentant des organisations représentatives de personnes atteintes d'un handicap et de leurs familles
Groupe:
Commission en charge de l'exception handicap
AFSA1730318A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201715/07/2017
De: Lætitia Branciard
représentant la Fédération française des Dys (FFDYS)
Objet:
membres de la commission en charge de l'exception handicap
1o Au titre des membres représentant des organisations représentatives de personnes atteintes d'un handicap et de leurs familles
Groupe:
Commission en charge de l'exception handicap
AFSA1730318A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201715/07/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.