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De: Alain RICHARDSON
président du conseil territorial de Saint-Martin, titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
4. Au titre du 3o (d) de l'article D. 1442-12
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Guillaume ARNELL
suppléant, désignés par le conseil territorial de Saint-Martin
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
4. Au titre du 3o (d) de l'article D. 1442-12
Remplace:M. Richard BARAY
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Maxime DESOUCHES
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
3. Au titre du 3o (c) de l'article D. 1442-12
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Jean-Pierre BARBOTTEAU
suppléant, désigné par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1. Au titre du 2o (b) de l'article D. 1442-12
Remplace:M. Michel CLAVERIE-CASTETNEAU
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Marie-Angèle AUBIN
suppléante, désignés par le conseil territorial de Saint-Barthélemy
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
3. Au titre du 3o (c) de l'article D. 1442-12
Remplace:Mme Nicole GREAUX
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Josette BOREL-LINCERTIN
présidente du conseil régional, titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
2. Au titre du 3o (a) de l'article D. 1442-12
Remplace:M. Victorin LUREL
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.