AFSZ1330793A


De: Antony PONTICAUD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
Article 3
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Jacques BRO
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
Article 3
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Michel MOINE
second suppléant, désigné par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
2. Au titre du c du 3° de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Véronique BARTHELEMY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
Article 3
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
Remplace:M. Patrice DUBREIL
Groupe:
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Jacqueline LHOMME-LEOMENT
seconde suppléante, désignée par le président du conseil régional
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
1. Au titre du a du 3° de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201315/12/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.