AFSZ1630603A


De: Michel WEYERMANN
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de BourgogneFranche-Comté
1o) Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
AFSZ1630603A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: François SAUVADET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de BourgogneFranche-Comté
1o) Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
AFSZ1630603A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Jean-Marie LE BRETTON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de BourgogneFranche-Comté
1o) Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
AFSZ1630603A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Alain LASSUS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de BourgogneFranche-Comté
1o) Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
AFSZ1630603A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Gilles CARRE
suppléant, désignés par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de BourgogneFranche-Comté
1o) Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
AFSZ1630603A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Chantal TORCK
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de BourgogneFranche-Comté
1o) Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
AFSZ1630603A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Hélène PELISSARD
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de BourgogneFranche-Comté
1o) Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
AFSZ1630603A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Nadine BATHELOT
suppléante, désignés par le président de l'Assemblée des départements de France. b) Au titre du I (3o c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de BourgogneFranche-Comté
1o) Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
AFSZ1630603A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201615/09/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.