DEC162796DR02
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sandrine Masscheleyn
assistant ingénieur
Objet:
personne compétente en radiaprotection
à compter du 01/10/2016
DEC162796DR02
(source BOCNRS)
nomination
15 Décembre 2016
15/12/2016
De:
Sandrine Masscheleyn exerce les missions
prévues aux articles R
4451-1190 et suivants du code du travail
Objet:
responsable de la soute à déchets pour la FRC550
à compter du 01/10/2016
pour la durée inscrite dans la convention de soute
DEC162796DR02
(source BOCNRS)
désignation
15 Décembre 2016
15/12/2016
De:
Sandrine Masscheléyn
sont portées à la connaissance de chaque personnel qui pourrait intervenir en zone contrôlée ou en zone surveillée
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
Article 3 : Communication obligatoire
DEC162796DR02
(source BOCNRS)
désignation
15 Décembre 2016
15/12/2016