DEVD1302681S


De: Paul REMOIS
adjoint d'exploitation de la direction interrégionale de
Objet:
les décisions d'organisation de leur service, ainsi que les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service et notamment les mesures relevant de leurs attributions en matière de sécurité et de santé des agents placés sous leur autorité : »
II. − Le paragraphe XV du même article est ainsi rédigé
« XV. –
date_debut="2012-12-22"
DEVD1302681S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 201325/02/2013
De: Emmanuel CLOPPET
directeur de la direction interrégionale de
Objet:
les décisions d'organisation de leur service, ainsi que les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service et notamment les mesures relevant de leurs attributions en matière de sécurité et de santé des agents placés sous leur autorité : »
II. − Le paragraphe XV du même article est ainsi rédigé
« XV. –
date_debut="2012-12-22"
DEVD1302681S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 201325/02/2013
De: La Réunion
»
Objet:
les décisions d'organisation de leur service, ainsi que les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service et notamment les mesures relevant de leurs attributions en matière de sécurité et de santé des agents placés sous leur autorité : »
II. − Le paragraphe XV du même article est ainsi rédigé
« XV. –
date_debut="2012-12-22"
DEVD1302681S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 201325/02/2013
De: La Réunion
en son absence ou s'il est empêché
Objet:
les décisions d'organisation de leur service, ainsi que les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service et notamment les mesures relevant de leurs attributions en matière de sécurité et de santé des agents placés sous leur autorité : »
II. − Le paragraphe XV du même article est ainsi rédigé
« XV. –
date_debut="2012-12-22"
DEVD1302681S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 201325/02/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.