DEVP1627184A
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
FUMIERE Julien
Objet:
membres de la formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre de l'État
Remplace:
Mme SASSIER Sophie
Groupe:
Formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1627184A
(source BODD)
nomination
25 Octobre 2016
25/10/2016
De:
MIQUEL Gérard
représentant l'Association des maires de France
Objet:
membres de la formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des élus locaux
Groupe:
Formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1627184A
(source BODD)
nomination
25 Octobre 2016
25/10/2016
De:
DELHAYE Eric
représentant l'Association des maires de France
Objet:
membres de la formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des élus locaux
Groupe:
Formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1627184A
(source BODD)
nomination
25 Octobre 2016
25/10/2016
De:
VOGLEY Jean-Charles
représentant la Fédération française du négoce de l'ameublement et de l'équipement de la maison (FNAEM)
Objet:
membres de la formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Remplace:
Mme SASSIER Sophie
Groupe:
Formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1627184A
(source BODD)
nomination
25 Octobre 2016
25/10/2016
De:
DAROUX David
titulaire, représentant Les Entreprises du médicament (LEEM)
Objet:
membres de la formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Groupe:
Formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1627184A
(source BODD)
nomination
25 Octobre 2016
25/10/2016
De:
BIESSY Romain
représentant la Confédération syndicale des familles (CSF)
Objet:
membre de la formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
au titre des associations agréées de protection de l'environnement et des associations nationales de consommateurs et d'usagers
Groupe:
Formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1627184A
(source BODD)
nomination
25 Octobre 2016
25/10/2016
De:
POUYAT Marine
titulaire, représentant la Fédération du e-commerce et de la vente à distance (FEVAD)
Objet:
membres de la formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre de l'État
Remplace:
M. PERNOD Antoine
Groupe:
Formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1627184A
(source BODD)
nomination
25 Octobre 2016
25/10/2016
De:
FREITAS SALGUEIREDO Camila
représentant le ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres de la formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre de l'État
Groupe:
Formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1627184A
(source BODD)
nomination
25 Octobre 2016
25/10/2016