DEVT0763645S
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Isidore (Grégoire)
chef de la subdivision études et travaux 2
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Gohin (Vincent)
chef de la subdivision études et travaux 1
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Chardaire (Olivier)
chef de la subdivision études et travaux 4
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Cattenoz (Didier)
chef de la subdivision études et travaux 3
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Ziza (Jean-Claude)
chef du pôle économique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Vaillant (Didier)
chef du pôle financier
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Leitz (Gérard)
chef de la subdivision gestion du trafic
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Boucault (Julien)
chef de la subdivision politique technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Quemener (Jean-Marie)
chef de la subdivision qualité et police des eaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service eau et environnement
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Renaldo (Jean-Pierre)
chef du parc auto
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Blanes (Rémy)
chef du bureau de la formation et des concours
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Beinat (Philippe)
chef du bureau de la comptabilité centrale
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Gaube (Rémy)
conseiller en gestion et management
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Direction
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Girard (Thierry)
chef de la subdivision ingénierie et signalisation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Duflot (Alain)
chef de la subdivision d'Amfreville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Demeusy (Cyril)
chef de la subdivision de Pontoise par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Tournette (Daniel)
chef du bureau d'études et travaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine Amont
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Roger (Patrick)
chef de la subdivision de Nogent-sur-Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine Amont
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Jaxel-Truer (Luc-André)
chef de la subdivision de Joinville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine Amont
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Fouquart (Xavier)
chef de la subdivision de Paris
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine Amont
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Chartier (Lionel)
chef de la subdivision de Sens
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine Amont
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Bouriot (François)
chef de la subdivision technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine Amont
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Baudewyns (Christian)
chef de la subdivision de Meaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine Amont
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Steinmann (Emmanuel)
chef du pôle eau et environnement et SPC
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Schmitt (Eric)
chef de la subdivision de Compiègne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Chantrelle (Bernard)
chef de la subdivision de Péronne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Bleynie (Christophe)
chef de la subdivision de Saint-Quentin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Bergère (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Herbin (Claude)
chef de la subdivision de Rethel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Guillen (Dominique)
chef de la subdivision de Châlons-en-Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Vaillant (Didier)
adjoint au chef de service du SDAD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement des Boucles de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service TVE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Bergère (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Vilbe (Eric)
adjoint au secrétaire général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Thomas-Bourgneuf (Gaston)
directeur délégué du service navigation de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Racana (Guy)
chef du service du développement des affaires domaniales
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Michon (Francis)
chef du service sécurité des transports
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Metz (Joël)
chef de l'arrondissement Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Mercenier (Emmanuel)
adjoint au chef du service navigation de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Le Dall (Jean)
secrétaire général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Delattre (Eric)
chef de l'arrondissement des Boucles de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Coudret (Alain)
chef du service gestion de la voie d'eau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Brygo (Yves)
chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Berbain (Antoine)
chef du service technique de la voie d'eau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Bascoul (Daniel)
chef de l'arrondissement Seine Amont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Richer (Nathalie)
chef du pôle direction d'investissement, études et méthodes
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Raffin (Sylvette)
chef de bureau sécurité des bateaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Loga (Lénaïg)
chef du bureau des autorisations administratives
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Briens (Myriam)
chef de bureau police de la navigation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Grazian-Courbon (Isabelle)
chef de la subdivision bathymétrie et signalisation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Minglis (Muriel)
chef de bureau animation des actionsterritoriales
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service eau et environnement
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Henry (Florence)
chef du bureau du personnel et des salaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Spinner (Corinne)
chargée de communication
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Direction
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Cocchio (Magali)
chef de la subdivision de gestion technique des infrastructures
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Bassery (Cécile)
chef de la subdivision de Suresnes
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Terracher-Béard (Dominique)
chef de la subdivision de Melun
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine Amont
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Lasserre (Lucette)
adjointe au chef de l'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine Amont
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Honnons (Virginie)
chef de la subdivision de Château-Thierry
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Lasserre (Lucette)
adjointe au chef de l'arrondissement Seine Amont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Delozanne (Martine)
adjointe au chef de l'arrondissement Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007
De:
Blanc (Stéphanie)
chef du service eau et environnement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S
(source BODD)
charge
10 Septembre 2007
10/09/2007