EQUT0611468S


De: Isidore (Grégoire)
chef de la subdivision études et travaux 2
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Gohin (Vincent)
chef de la subdivision études et travaux 1
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Girard (Thierry)
chef de la cellule ouvrages d'art particuliers
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Franscescini (Lionel)
chef de la subdivision études et travaux 3
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Arnold (Frédéric)
chef de la subdivision études et travaux 4
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Ziza (Jean-Claude)
chef du pôle montage d'opérations
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service sécurité des transports
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Vaillant (Didier)
adjoint au chef de service
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service sécurité des transports
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Magarian (Daniel)
chef de la subdivision bathymétrie et signalisation
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Leitz (Gérard)
chef de la subdivision gestion du trafic
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Herve (Daniel)
chef de la subdivision qualité et police des eaux
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service eau et environnement
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Barriere (Christophe)
chef du bureau de la formation et des concours par intérim
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Secretariat général – ressources humaines
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Renaldo (Jean-Pierre)
chef du parc auto
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Secretariat général – affaires générales
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Bonetto (Jean-Paul)
chef du bureau des moyens généraux
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Secretariat général – affaires générales
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Beinat (Philippe)
chef du bureau de la comptabilité centrale
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Secretariat général – affaires générales
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Barriere (Christophe)
chef du bureau des techniques réseaux et applications informatiques
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Secretariat général – affaires générales
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Gaube (Rémy)
conseiller en gestion et management
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Direction
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Gil (Gérard)
chef de la subdivision de gestion technique des infrastructures par intérim
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement des boucles de la Seine
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement des boucles de la Seine
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Demeusy (Cyril)
chef de la subdivision de Pontoise par intérim
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement des boucles de la Seine
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Delimoges (Alain)
chef de la subdivision de Limay par intérim
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement des boucles de la Seine
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Delimoges (Alain)
chef de la subdivision d'Amfreville
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement des boucles de la Seine
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Tournette (Daniel)
chef du bureau d'études et travaux
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Roger (Patrick)
chef de la subdivision de Nogent-sur-Seine
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Jaxel-Truel (Luc-André)
chef de la subdivision de Joinville
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Feroux (Thierry)
chef de la subdivision de Sens
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Bouriot (François)
chef de la subdivision technique
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Baudewyns (Christian)
chef de la subdivision de Meaux
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Steinmann (Emmanuel)
chef du pôle eau et environnement
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Schmitt (Eric)
chef de la subdivision de Compiègne
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Chantrelle (Bernard)
chef de la subdivision de Péronne
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Bleynie (Christophe)
chef de la subdivision de Saint-Quentin
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Bergere (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Herbin (Claude)
chef de la subdivision de Rethel
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Champagne
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Guillen (Dominique)
chef de la subdivision de Châlons-en-Champagne
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Champagne
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Vaillant (Didier)
adjoint au chef de service du SDAD
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE II
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement des Boucles de la Seine
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE II
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service TVE
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE II
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Bergere (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE II
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Racana (Guy)
chef du service du développement des affaires domaniales
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Metz (Joël)
chef de l'arrondissement Champagne
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Mercenier (Emmanuel)
adjoint au chef du service navigation de la Seine
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Gatin (Bertrand)
chef du service sécurité des transports
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Gaston (Thomas-Bourgneuf)
directeur délégué du service navigation de la Seine
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Gaber (Jean)
chef de l'arrondissement des Boucles de la Seine par intérim
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: De la Tullaye (Patrick)
chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Coudret (Alain)
chef du service gestion de la voie d'eau
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Bascoul (Daniel)
chef de l'arrondissement Seine-Amont
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Cubier (Stéphanie)
chef du pôle direction d'investissement, études et méthodes
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Raffin (Sylvette)
chef de bureau sécurité des bateaux
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service sécurité des transports
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Briens (Myriam)
chef de bureau police de la navigation
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service sécurité des transports
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Guichard (Dominique)
chef de la subdivision politique technique
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Berthier (Nathalie)
chef de bureau animation des actions territoriales
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service eau et environnement
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Bassery (Cécile)
chef du bureau du personnel et des salaires
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Secretariat général – ressources humaines
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Bassery (Cécile)
chef du bureau de la formation et des concours par intérim
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Secretariat général – ressources humaines
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Brault (Marie-France)
chargée de communication
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Direction
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Petit-Lebrun (Cécile)
chef de la subdivision études et entretien par intérim
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement des boucles de la Seine
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Petit-Lebrun (Cécile)
chef de la subdivision de Suresnes
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement des boucles de la Seine
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Terracher-Bouard (Dominique)
chef de la subdivision de Melun
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Lasserre (Lucette)
adjointe au chef de l'arrondissement
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Gratton (Christelle)
chef de la subdivision de Paris
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Boyer (Brigitte)
chef de la subdivision de Soissons par intérim
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Honnons (Virginie)
chef de la subdivision de Château-Thierry
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Champagne
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Delaunois (Jeannine)
chef de la subdivision de Reims
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Champagne
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Lasserre (Lucette)
adjointe au chef de l'arrondissement Seine Amont
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE II
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Delozanne (Martine)
adjointe au chef de l'arrondissement Champagne
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE II
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Jauffret (Marie)
chef du service techniques de la voie d'eau
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Dequier (Marie-Lucie)
secrétaire générale, ressources humaines par intérim
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Dequier (Marie-Lucie)
secrétaire générale, affaires générales
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Blanc (Stéphanie)
chef du service eau et environnement
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Marie-Anne Bacot
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
La secrétaire générale-affaires générales du service navigation de la Seine
au Bulletin officiel du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
Service navigation de la Seine
EQUT0611468S(source BODD)
charge
25 Juillet 200625/07/2006

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