EQUV0110063A
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Lummaux (Jean-Claude)
avec effet au
1er janvier 2001
Article 2
Objet:
comme membres permanents du Conseil général des ponts et chaussées
–
Groupe:
Conseil général des ponts et chaussées
EQUV0110063A
(source BODD)
désignation
10 Avril 2001
10/04/2001
De:
Foin (Patrice)
Objet:
comme membres permanents du Conseil général des ponts et chaussées
–
Groupe:
Conseil général des ponts et chaussées
EQUV0110063A
(source BODD)
désignation
10 Avril 2001
10/04/2001
De:
Pressense (Loïc)
avec effet au
1er mai 2000
Objet:
comme membres permanents du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
Conseil général des ponts et chaussées
EQUV0110063A
(source BODD)
désignation
10 Avril 2001
10/04/2001
