EQUV0410180A
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Barnasson (Bernard)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
enquêteur technique non-permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur l'accident survenu à ValCenis (Lanslebourg – Savoie) le
14 février 2004
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0410180A
(source BODD)
désignation
10 Juillet 2004
10/07/2004