EQUV0410346A
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Aupoix Emmanuel
officier de la marine marchande
chargé d'études au CETMEF
Objet:
enquêteur technique non-permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur l'accident de navigation fluviale survenu sur le canal de la Haute-Seine entre Villiers et Nogent-sur-Seine (10) le
26 août 2004
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0410346A
(source BODD)
désignation
10 Octobre 2004
10/10/2004