ETSE1127391C

De: Steve Jakoubovitch
au téléphone : 01-40-56-81-37
Objet:
cette année. Elle s'effectue depuis 2008 grâce à un site de collecte via Internet
Les modalités de l'enquête sont détaillées dans l'annexe technique à cette circulaire
ETSE1127391C(source BOSanté)
reconduction
15 Décembre 201115/12/2011
De: BROCAS ANNEXE TECHNIQUE À LA CIRCULAIRE DREES/BPS No 2011-383 DU 7 OCTOBRE
2011
Objet:
cette année. Elle s'effectue depuis 2008 grâce à un site de collecte via Internet
Calendrier
Le retour des résultats à la DREES est demandé pour le
17 février 2012
au plus tard
Pour les ministres et par délégation
ETSE1127391C(source BOSanté)
reconduction
15 Décembre 201115/12/2011