Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.
Très accessible au grand public.
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Saint-Pierre-et-Miquelon
Préfet de la collectivité territoriale de
Objet:
pour la répartition 2016 de la DETR
Cette note d'information précise également l'élargissement de l'emploi de la DETR aux équipements sportifs
Elle précise la liste des communes et EPCI éligibles à la DETR, consultable sur le site intranet de la DGCL, et présente en annexe le montant de l'enveloppe DETR 2016 de chaque département. Pour les départements d'outre-mer, la loi de finances pour 2016 a procédé à un assouplissement des règles d'éligibilité des EPCI et instauré une garantie de non-baisse des enveloppes départementales
Le ministre de l'intérieur à Mesdames et M. les préfets de département de métropole et d'outre-mer
