JORFTEXT000000169783


De: Zirrelli (Gabriel, Albert, Emile)
receveur particulier des finances de 1re classe en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et affecté à la recette des finances du Havre (Seine-Maritime) (1re catégorie)
Remplace:M. Casademunt
Groupe:
réintégration
11 Avril 199111/04/1991
De: Messin (François, Henri)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Saintes (Charente-Maritime) (1re catégorie)
chef des services départementaux du Trésor du Var
Remplace:M. Frachet
Groupe:
réintégration
11 Avril 199111/04/1991
De: Grattepanche (Francis, Louis, Pierre)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime) (1re catégorie)
chef des services départementaux du Trésor de la Seine-Maritime
Remplace:M. Dejous
Groupe:
réintégration
11 Avril 199111/04/1991
De: Sevat (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Saumur (Maine-et-Loire) (1re catégorie)
Remplace:M. Revel
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Revel (Daniel, André)
administrateur civil hors classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Saumur (Maine-et-Loire) (1re catégorie)
Remplace:M. Pouchard
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Malergue (Abel)
administrateur civil hors classe, sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Saumur (Maine-et-Loire) (1re catégorie)
Remplace:M. Sevat
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Farconnet (Gérard, Noël)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 3e échelon, fondé de pouvoir à la trésorerie générale de la Dordogne
Objet:
receveur particulier des finances de 2e classe de l'arrondissement de Lunéville (Meurthe-et-Moselle) (2e catégorie)
Remplace:M. Delarche
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Delarche (Jean-Claude, François)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 3e échelon, fondé de pouvoir à la trésorerie générale de la Drôme
Objet:
receveur particulier des finances de 2e classe de l'arrondissement de Lunéville (Meurthe-et-Moselle) (2e catégorie)
Remplace:M. Guy
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Sevat
Objet:
détachement
11 Avril 199111/04/1991
De: Revel
Objet:
détachement
11 Avril 199111/04/1991
De: Delarche
Objet:
détachement
11 Avril 199111/04/1991
De: Pouchard (Jean-Louis, Paul)
receveur particulier des finances de 1re classe de Saumur (Maine-et-Loire) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Châtellerault (Vienne) (1re catégorie)
Remplace:M. Lesur
affectation
11 Avril 199111/04/1991
De: Lesur (Bernard)
receveur particulier des finances de 1re classe de Châtellerault (Vienne) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais) (1re catégorie)
Remplace:
M. Dumouchel
affectation
11 Avril 199111/04/1991
De: Guy (Rémi, Fernand, André)
receveur particulier des finances de 1re classe de Lunéville (Meurthe-et-Moselle) (2e catégorie)
Objet:
à la recette des finances d'Alès (Gard) (1re catégorie)
Remplace:
M. Bronner
affectation
11 Avril 199111/04/1991
De: Frachet (Gilbert, René)
receveur particulier des finances de 1re classe de Saintes (Charente-Maritime) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Cherbourg (Manche) (1re catégorie)
Remplace:M. Dupuis
affectation
11 Avril 199111/04/1991
De: Dupuis (Guy, Marcel, Hector, Albert)
receveur particulier des finances de 1re classe de Cherbourg (Manche) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Béthune (Pas-de-Calais) (1re catégorie)
Remplace:
M. Parrain
affectation
11 Avril 199111/04/1991
De: Dejous (Louis, André)
receveur particulier des finances de 1re classe de Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) (1re catégorie)
Remplace:
M. Fraisse
affectation
11 Avril 199111/04/1991
De: Casademunt (Jacques, Pierre, Louis)
receveur particulier des finances de 1re classe du Havre (Seine-Maritime) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Béziers (Hérault) (1re catégorie)
Remplace:
M. Ozanne
affectation
11 Avril 199111/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.