JORFTEXT000000173137
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Cousy (Gérard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, président
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Au titre des membres désignés par le ministre
chargé des voies navigables
Remplace:
M. Le Gall (Yves)
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
JORFTEXT000000173137
(source JORF)
nomination
27 Juillet 1996
27/07/1996
De:
Bry (Philippe)
administrateur civil hors classe, chargé de la sous-direction des transports par voies navigables
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Au titre des membres désignés par le ministre
chargé des voies navigables
Remplace:
M. Renvoise (François)
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
JORFTEXT000000173137
(source JORF)
nomination
27 Juillet 1996
27/07/1996
