JORFTEXT000000174233
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
L'Hoste (Jean)
directeur du laboratoire de psychologie de la conduite à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:
membres du jury du B.A.F.M
au titre de l'année 1991 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
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(source JORF)
désignation
26 Novembre 1991
26/11/1991
De:
Ficheux (Patrice)
directeur de centres de perfectionnement de la conduite
Objet:
membres du jury du B.A.F.M
au titre de l'année 1991 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
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(source JORF)
désignation
26 Novembre 1991
26/11/1991
De:
Boutigny (Bernard)
président de l'Association nationale des formateurs de moniteurs
Objet:
membres du jury du B.A.F.M
au titre de l'année 1991 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
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(source JORF)
désignation
26 Novembre 1991
26/11/1991
De:
Gillot (Louis)
(Union nationale, intersyndicale des enseignants de la conduite)
Objet:
membres du jury du B.A.F.M
au titre de l'année 1991 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
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(source JORF)
désignation
26 Novembre 1991
26/11/1991
De:
Fauvel (Benoît)
(Conseil national des professions de l'automobile)
Objet:
membres du jury du B.A.F.M
au titre de l'année 1991 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
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(source JORF)
désignation
26 Novembre 1991
26/11/1991
De:
Croizard (Jean-Guy)
(Association de défense de l'enseignement de la conduite automobile)
Objet:
membres du jury du B.A.F.M
au titre de l'année 1991 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
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(source JORF)
désignation
26 Novembre 1991
26/11/1991
De:
Baptiste (Philippe)
(Syndicat national de l'enseignement de la conduite et de l'éducation routière)
Objet:
membres du jury du B.A.F.M
au titre de l'année 1991 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
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(source JORF)
désignation
26 Novembre 1991
26/11/1991
De:
Chatenet (Françoise)
chargée de recherche à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:
membres du jury du B.A.F.M
au titre de l'année 1991 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
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(source JORF)
désignation
26 Novembre 1991
26/11/1991