JORFTEXT000000177471
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Olive (Alain)
suppléant
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du personnel de l'enseignement public
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
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(source JORF)
nomination
25 Juillet 1992
25/07/1992
De:
Mouchoux (Alain)
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du personnel de l'enseignement public
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
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(source JORF)
nomination
25 Juillet 1992
25/07/1992
De:
Kentsch (Richard)
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du personnel de l'enseignement privé
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
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nomination
25 Juillet 1992
25/07/1992
De:
Napp (Jean-Pierre)
inspecteur général du ministère de l'éducation nationale et de la culture, suppléant (éducation nationale)
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
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(source JORF)
nomination
25 Juillet 1992
25/07/1992
De:
Daviere (Anne-Marie)
suppléante
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du personnel de l'enseignement privé
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
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nomination
25 Juillet 1992
25/07/1992
De:
Melix (Geneviève)
inspecteur général du ministère de l'éducation nationale et de la culture, titulaire (éducation nationale)
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
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(source JORF)
nomination
25 Juillet 1992
25/07/1992
